Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Réthaise
M. BERTRAND Damien

Numéro de dépôt :
4026951
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/08/2023
La Réthaise de BERTRAND Damien

Présentation de la marque La Réthaise

Déposée le 14 août 2013 par monsieur BERTRAND Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Réthaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

La marque La Réthaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Réthaise est expirée depuis le 14 août 2023.

BERTRAND Damien a également déposé les autres marques suivantes : Les Brasseurs Charentais , TORULA , L'Oléronnaise , La Brasserie Charentaise , Distilleries de France , Brasserie Artisanale 16 17 , Fine Malt , LA ROCHELAISE , ROYAN , The french ARTISAN Luxury – Craft – Imported – Beverages


M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 10 mars 2014 - Retrait partiel n°619925 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10

Inscription le 3 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767807 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.